Le sutézolid, candidat-médicament expérimental contre la tuberculose

Le Medicines Patent Pool (MPP) invite les fabricants de médicaments qui souhaiteraient obtenir une sous-licence sur le sutézolid, un médicament expérimental contre la tuberculose, à manifester leur intérêt. L’Université Johns Hopkins, titulaire du brevet sur le sutézolid, a accordé au MPP une licence exclusive, libre de redevances, couvrant l’ensemble des pays qui ont délivré un brevet ou étudient actuellement une demande de brevet pour une combinaison thérapeutique contenant du sutézolid et deux composés supplémentaires utilisés dans le traitement de la tuberculose, tels que le prétomanid, le délamanid, la bédaquilique, la rifampicine et la moxifloxacine.

Cet accord permet aux bénéficiaires d’une sous-licence de développer, de fabriquer, d’avoir fabriqué, d’utiliser, de faire homologuer, de vendre, d’importer et d’exporter du sutézolid dans le monde entier. Le texte intégral de l’accord peut être consulté ici (en anglais).

Conformément aux conditions générales de la licence, la fondation peut accorder une sous-licence à toute entité manifestant la volonté et ayant la capacité de développer et commercialiser ce produit, et de le rendre largement disponible. Le MPP exige également que les bénéficiaires de sous-licence fassent preuve d’une diligence raisonnable et respectent un échéancier concernant la mise au point des produits.

Les parties intéressées doivent également communiquer le plus de détails possible au MPP pour lui expliquer si, et dans quelle mesure, la sous-licence accordée contribuera à améliorer l’accès à des schémas thérapeutiques améliorés contre la tuberculose et à rendre cet accès durable. Chaque candidature doit inclure une évaluation de l’état de préparation de l’entreprise, ainsi que des informations sur son expérience en matière de recherche-développement sur la tuberculose, et sur les ressources dont elle dispose pour le développement du produit concerné.
Veuillez contacter Chan, directeur juridique du MPP, pour plus de précisions concernant la forme et le contenu de la proposition.

 

À propos du Medicines Patent Pool

Le MPP est un organisme indépendant de santé publique basé à Genève (Suisse), créé avec le soutien d’UNITAID. La mission du MPP consiste à améliorer l’accès aux médicaments et aux technologies contre le VIH, la tuberculose et l’hépatite C. Il facilite la mise au point et de médicaments plus adaptés, tels que des combinaisons à doses fixes et des formulations pédiatriques, grâce à la centralisation de brevets pertinents qui font ensuite l’objet de sous-licences, en vue du développement de produits génériques.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre site web, www.medicinespatentpool.org.